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Décision n°443 relative à l’accompagnement du TPS5 du 23 décembre 2015
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Accord intéressement Orange SA 2015-2017 du 30 juin 2015
Décision N°6 sur les modalités d’organisation de la promotion syndicale
Décision n° 34 du 18 mai 2015 relative au reclassement des fonctionnaires suite à une aptitude liée à leur état de santé
Décision N°18 relative à la prise en compte des parts variables dans l’ICP du 21 avril 2015
Avenant à l’accord pour tous du 2 février 2000 autorisant le transfert des droits issus d’un Compte Epargne Temps afin d’alimenter un Plan d’Epargne pour la Retraite COllectif du 6-02-2015
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